Les déversements accidentels sont de deux grands types : ceux qui sont liés à la production et ceux qui ne le sont pas. Ces derniers surviennent à l'occasion de catastrophes ou d'autres événements ponctuels tels que vent violent, fortes crues…). Un établissement n'a aucun pouvoir sur les rejets qui résultent de tels événements. Les déversements accidentels liés à la production dans la gestion, l'entretien ou les pratiques de l'entreprise.

comprennent les déversements et les fuites dus à une déficience. En d'autres termes, ils peuvent être maîtrisés.

Maîtriser une situation de fuites et déversements est un impératif sécuritaire qui incombe au responsable de l'établissement industriel pour préserver la santé et la sécurité de tous les employés au travail.

Fuites et déversements de matières chimiques ou à biologiques

Les fuites et les déversements de produits à risques tels les matières toxiques, corrosives, radioactives ou biologiques doivent être colmatés ou limités en prenant les mesures de sécurité adaptées.

Pour le nettoyage et la décontamination d'une fuite ou d'un déversement, il convient de disposer de trousses contenant le matériel de contrôle de fuites et déversements :

• matière neutralisante ou absorbante sur la substance chimique ou biologique déversée,
• vêtements de protection, lunettes, masque à cartouche filtrante et gants adaptés,
• boudins ou matières absorbants pour contenir le déversement (A appliquer directement sur le polluant en cas de petite fuite ou pour circonscrire un plus gros déversement. Après absorption, certains éléments imprégnés peuvent être récupérer voire essorés en vue d'une éventuelle réutilisation ou stockés dans le container à DIS (Déchets Industriels Spéciaux) avant destruction.).

Ces kits de dépollution sont disposés dans des armoires près des zones de stockage de liquides, pour toute intervention d'urgence, ou préventive et existent en version hydrocarbure, chimique ou tous liquides.

Les matières infectieuses doivent au préalable être soumises à un agent désinfectant tel que l'eau de Javel ou un autre agent désinfectant efficace.

Les résidus toxiques doivent être mis dans un conteneur approprié, fermé, étiqueté, destiné à stocker des produits liquides susceptibles de polluer le sol en cas de fuites ou de déversements. Ces résidus doivent être éliminés conformément aux règles traitant de l'élimination des déchets dangereux (décret n° 2002_540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)

Les sols des ateliers et des aires de stockage doivent être étanches, incombustibles et équipés de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement suite à une fuite ou un déversement.

En prévention des Fuites et déversements, il existe aujourd'hui des « alarmes pour liquides » : Ces appareils de sécurité se placent généralement sur tout contenant (réservoir, citerne ...), près d'une pompe ou sur le sol pour détecter des fuites et déversements. En cas de fuite ou de déversement lorsque le liquide ou la solution touche le détecteur une l'alarme sonore et/ou lumineuse se déclenche et persiste jusqu'à ce qu'il n'y ait plus contact avec le liquide ou la solution.

Fuites ou déversements accidentels dans les véhicules de transport

En ce qui concerne les fuites ou déversements accidentels dans les véhicules de transport, il existe des kits d'intervention rapide qui doivent être remis au conducteur avec des consignes écrites concernant les mesures à prendre pour faire face à des fuites et déversements.

Ces kits contiennent des absorbants utilisables sur revêtements routiers (pour huiles, hydrocarbures, produits aqueux ...), des tapis et boudins absorbeurs, lunettes et de gants de protection, pelle, sacs pour déchets.

Fuites de gaz

Pour les fuites de gaz, il convient d'équiper les installations de systèmes d'arrêt d'urgence ainsi que de détecteurs de gaz et d'incendie.

Déversements d'eau

La protection contre les déversements d'eau d'extinction d'incendie, contre les inondations s'opère par des barrières et portails étanches, des tapis absorbeurs qui permettent l'absorption d'eau résiduaire et des composés aqueux après une inondation ou en cas de fuite d'un réservoir ou d'une canalisation.

Toutes fuites et déversements doivent être déclarés aux autorités compétentes.

Schéma type d'intervention

Chaque schéma est à adapter aux caractéristiques précises de chaque type de produit et de chaque environnement de travail :

1. Localisation de la source d'une fuite et son colmatage
L'intervenant chargé de s'occuper du déversement ou de la fuite doit agir le plus rapidement possible afin d'en localiser la source et de neutraliser, si possible, l'étalement du produit. Voici les mesures recommandées :

• Eviter le sur-accident ! Ne rien faire en cas de danger imminent (en présence de vapeurs ou de gaz toxiques, ou s'il existe un risque quelconque d'explosion, attendre l'arrivée de l'équipe d'intervention);
• S'approcher prudemment des lieux, avec le vent dans le dos;
• Fermer les robinets ou les vannes;
• Effectuer des réparations temporaires aux contenants ou colmater toutes les fissures ou si possible déplacer le contenant de sorte que la perforation causant la fuite se trouve vers le haut;
• récupérer les liquides déversés en les transvasant dans un contenant vide.

2. Confinement
Afin d'assurer une intervention efficace aux endroits stratégiques, indiquer clairement les trajectoires possibles des substances déversées dans l'environnement. Pour cela, il conviendra d'examiner l'étalement à la surface du sol, l'infiltration dans le sol, la pénétration dans le réseau d'égouts (caniveaux, puits d'accès, regards d'égout, fossés, conduites, etc.).

On prendra ensuite les mesures qui s'imposent pour limiter l'étendue des dommages dans le sol ou l'eau.

3. Déversement sur le sol
Pour contenir ce genre de déversements, on peut creuser des tranchées, placer des digues de retenue autour du contaminant et utiliser des matériaux. Il est recommandé d'utiliser une trousse d'urgence contenant des matériaux absorbants. Il est important d'isoler toutes les sources d'eau (sorties d'égout, cours d'eau, etc.) avec des barrages absorbants.

4. Déversement dans l'eau
Lorsque des contaminants sont déversés dans l'eau ou atteignent un plan d'eau, on choisira l'intervention la mieux adaptée en fonction des dimensions et du débit du cours d'eau ainsi que de la morphologie des berges.

Parmi les interventions possibles :

• construction de digues de retenue avec des conduites;
• utilisation du relief naturel ou d'un fossé;
• excavation d'un puits ou d'une tranchée;
• barrières flottantes faites de matériaux absorbants et/ou de boudins absorbants;
• estacades (billes et planches, barils, etc.);
• feuilles de contreplaqué placées aux ponceaux.

Dans l'urgence, toujours éviter de diriger les déversements liquides vers les réseaux d'égouts.

5. Récupération
Une fois le contaminant confiné, les opérations de récupération doivent être exécutées le plus vite possible, c'est-à-dire qu'il faut ramasser, nettoyer et entreposer temporairement la substance déversée et tous les matériaux absorbants utilisés.

Il est important que tout produit déversé soit éliminé du sol et de l'eau afin de réduire les risques de migration des contaminants.

Lorsque les conditions le permettent, il est toujours préférable de pomper directement une substance déversée sans se servir de matériaux absorbants.

6. Activités post-déversement
Une fois l'intervention d'urgence terminée, il reste plusieurs tâches à accomplir :

• le nettoyage et la remise en état des zones contaminées;
• l'élimination des sols et des eaux contaminés ainsi que des déchets dangereux résiduels.