Le télétravail (ou travail à distance) concerne les travailleurs qui travaillent au moins une partie de leur temps hors des locaux de leur employeur avec l’aide des technologies de l’information et de la communication (TIC), à domicile ou dans un télécentre à proximité du domicile. Le télétravail comporte des avantages à la fois pour le salarié et l’employeur (économie de temps, de frais de transport, d’espace, souplesse des horaires) et cette forme de travail se développe rapidement et peut concerner potentiellement une grande partie des emplois du secteur tertiaire et peut également constituer un moyen d'accès au travail à certains handicapés. Mais le télétravail comporte aussi des risques professionnels, amplifiés par l’éloignement et l’isolement ...

Le télétravail (ou travail à distance) concerne les travailleurs qui travaillent au moins une partie de leur temps hors des locaux de leur employeur avec l’aide des technologies de l’information et de la communication (TIC), à domicile ou dans un télécentre à proximité du domicile.
Le télétravail comporte des avantages à la fois pour le salarié et l’employeur (économie de temps, de frais de transport, d’espace, souplesse des horaires) et cette forme de travail se développe rapidement et peut concerner potentiellement une grande partie des emplois du secteur tertiaire et peut également constituer un moyen d'accès au travail à certains handicapés.
Mais le télétravail comporte aussi des risques professionnels, amplifiés par l’éloignement et l’isolement : l’inadaptation du matériel de télétravail ou du bureau à domicile peut engendrer des risques physiques (musculo-squelettiques, visuels, électriques...) liés à leur mauvaise ergonomie ou à une installation défectueuse, mais les risques psychosociaux sont aussi importants : perte des limites entre vie professionnelle et privée, stress lié à des contrôles ou objectifs excessifs, affaiblissement des relations interpersonnelles...
Il convient de mettre en œuvre des mesures de prévention spécifiques au télétravail avec des recommandations ergonomiques pour l'installation d'un bureau à domicile, la conservation du lien social, la gestion du temps et de la charge de travail, ...

Les risques du télétravail

Les technologies de l’information et de la communication (TIC) de plus en plus performantes et les transmissions Internet haut débit généralisées sur tout le territoire, permettent de travailler à distance tout en étant relié au bureau par téléphone fixe ou portable, ordinateur, modem, télécopieur, webcam. Les suivis en temps réel de l'évolution d'un travail d’équipe (études techniques, marketing...), les vidéoconférences et audioconférences deviennent possibles et aisées et cela ne limite donc pas le télétravail à de simples taches administratives ou commerciales (prospections et enquêtes téléphoniques...) individuelles mais concerne aussi des équipes de projet géographiquement éloignées.
Bien plus, avec les outils du Knowledge Management qui consiste à collecter, mettre en forme et à organiser l'échange du savoir dans l’entreprise avec comme support essentiel l’informatique, le télétravail peut encourager une culture de partage des connaissances et d’échange de savoirs (confiance, réciprocité, ...) et faire vivre des communautés disséminées (plateformes collaboratives).
Les modalités du télétravail sont diverses, à la fois pour le lieu et le temps de travail : à domicile ou en télécentre dans des locaux partagés par plusieurs entreprises, à temps complet ou partiel, limité à quelques jours par semaine en alternance.
Dans la décennie à venir, la moitié des emplois tertiaires, des cadres aux employés, pourrait être concernés par le télétravail, au moins pour une partie du temps ; le télétravail présente en effet de nombreux avantages, à la fois pour les travailleurs, leurs employeurs et les pouvoirs publics :

A l’inverse, le télétravail présente des inconvénients pour l’employeur et des risques pour le télétravailleur. Les dispositions pour continuer d'assurer une surveillance de la quantité et la qualité de travail peuvent paraître contraignantes pour l’employeur et abusives pour l’employé, les détails d’affectation et de prise en charge des couts peuvent être sources de conflits (petits matériels, équipements et fournitures de bureau, ...).
Les risques pour le télétravailleur sont de deux natures, physiques et psychologiques.

• Les risques physiques du télétravailleur
  Il convient de noter que les risques routiers de déplacement domicile-travail sont fortement réduits et cela est à mettre au crédit du travail à distance.
  Par contre, l'installation d'un bureau à domicile peut souffrir de mauvaises conditions ergonomiques préjudiciables à la santé du télétravailleur : les règles d’aménagement du local et du poste de travail de bureau peuvent être totalement négligées et le télétravailleur est alors exposé à des risques de pathologie auditive, de troubles visuels et musculo-squelettiques.
  Un bureau à domicile ne répond généralement pas aux mêmes normes de santé et de sécurité que celles qui s'appliquent dans l’entreprise, que cela soit en espace de travail suffisant, en implantation et choix des équipements et mobiliers adéquats, en conditions d’aération et d’éclairage satisfaisantes. La sécurité des installations électriques peut être particulièrement problématique (rallonges et prises en mauvais état ou surchargées, fils électriques au sol et câbles sources de trébuchement...). Les situations dangereuses, qui s’apparentent beaucoup à celles conduisant à des accidents domestiques, comme monter sur une chaise instable pour ranger un dossier sur une étagère en hauteur, le sont d’autant plus qu’elles sont généralement occultées, pour des taches de nature apparemment banale, pour lesquelles il n’y a pas le respect d’un minimum de précautions de sécurité qui seraient prises dans un contexte collectif : l’isolement du télétravailleur amplifie en fréquence et en gravité tous les risques inhérents à un travail de bureau.
  
  - Le risque visuel
  Le travail continu sur écran sollicite fortement la vision : le mécanisme d'accommodation permanent, assuré par le cristallin et les muscles des yeux, qui permet le réglage de la mise au point de l’image sur la rétine, la convergence qui permet la fusion des deux images rétiniennes grâce à la contraction de muscles situés autour de l'œil, provoquent une fatigue oculaire après des efforts visuels prolongés. De plus, de nombreux et très fréquents défauts de l'œil (myopie, hypermétropie, astigmatisme, troubles de la convergence, presbytie) rendent l'effort oculaire plus important pour un résultat médiocre lorsqu’ils sont mal ou pas corrigés. Par ailleurs, les mauvaises conditions d’éclairage (reflets sur les écrans, éblouissement direct...), un poste peu ergonomique, aggravent la fatigue visuelle. Cette fatigue des muscles oculaires se traduit par une vue de plus en plus trouble au fur et à mesure de l'effort, des picotements et rougeurs oculaires, des larmoiements, des clignements intempestifs des paupières, des maux de tête...
  
  - Les risques de troubles musculo-squelettiques
  La position statique assise prolongée, l’utilisation constante du clavier, de la souris et de l’écran de l’ordinateur, le travail permanent au téléphone, génèrent des contraintes posturales au niveau du dos, du cou, des épaules et du poignet.
  Les poignets souffrent notamment lors de la frappe dactylographique sur le clavier et de la manipulation répétitive de la souris.
  Il en résulte souvent des cervicalgies et des lombalgies, des affections du poignet (syndrome du canal carpien), par compression par appui sur le talon de la main. Cette compression est responsable de fourmillements dans le territoire du nerf médian sous le ligament carpien palmaire situé à la face antérieure du poignet.
  On note aussi des tendinites du pouce et du coude liée à l'usage des microclaviers ou des combinés téléphoniques mal tenus.
  La position assise immobile de longues heures favorise aussi l'apparition de pathologies comme les troubles circulatoires, le diabète, ou l'obésité, aggravée par le grignotage et/ou une restauration rapide, sans vraie pause-déjeuner.
  A noter aussi que des contacts cutanés fréquents avec des claviers et combinés de téléphone sales, génèrent aussi des maladies digestives dues aux virus et bactéries manuportés (gastro-entérite...).
  
  - Les risques des champs électromagnétiques
  Les risques éventuels sur la santé causés par une exposition aux rayonnements électromagnétiques artificiels sont encore mal connus et les nombreuses études en cours sur leurs effets n’apportent pas de conclusions certaines et font l’objet de controverses.
  
  L’utilisation intensive du téléphone portable expose particulièrement le travailleur à une source d’émission d’ondes dont il est très proche, car les effets biologiques observés dépendent de la puissance du champ électromagnétique qui diminue rapidement avec la distance : le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer) indique que l’usage intensif du téléphone portable « peut-être cancérogène pour l’homme » à long terme et il y a parfois des effets directs pathologiques significatifs à court terme pour certaines personnes hypersensibles (nausées, vertiges, palpitations, effets visuels et nerveux). Ces symptômes non spécifiques évoquent plutôt une réaction d’anxiété vis-à-vis d’un phénomène diffus, non maitrisable et non perceptible de manière directe.
  
  - Les chutes de plain-pied
  Les sols encombrés, inégaux, des passages trop étroits entre des meubles ou des équipements de bureaux, des fils électriques au sol, sont propices aux chutes de plain-pied et pertes d'équilibre résultant de faux pas et de trébuchements : entorses, hématomes, plaies cutanées voire fractures en sont la conséquence.
  
  - Les chutes de hauteur
  Les chutes de hauteur depuis un escabeau (ou une chaise ! ) en équilibre instable pour attraper des objets sur une étagère ou en haut d’une armoire d’accès difficile, ou pour changer une ampoule ou un tube d’éclairage, des chutes d’objets mal empilés sur de grandes hauteurs, en équilibre précaire, des fixations au mur peu sûres, sont à l’origine de traumatismes.
  
  - Les blessures
  L’utilisation d’instruments tranchant tels les ciseaux, cutters, agrafeuses, massicots, est à l’origine de coupures, de plaies ouvertes du poignet, des doigts et de la main, pouvant se surinfecter (panaris...).
  
  - Les produits toxiques
  Les risques toxiques sont liés au fonctionnement des photocopieurs, des imprimantes lasers (ozone, poussières de papier) et à l’utilisation du toner. A forte concentration, les produits volatils utilisés et l’ozone peuvent irriter les muqueuses et les voies respiratoires.
  
  - Les risques électriques
  Des risques électriques sont engendrés par l’utilisation d’une installation électrique précaire et/ou provisoire. L’électrisation/électrocution par contact avec un conducteur sous tension (rallonge ...) ou par l’utilisation de prises défectueuses, sont des dangers potentiels.


• Les risques psychologiques du télétravailleur
  L’absence de conciliation vie au travail / vie privée et l’absence d’intégration à l’entreprise sont possiblement porteuses de mal-être au travail. Les femmes, devant arbitrer entre vie professionnelle et familiale, sont tout particulièrement concernées : c’est alors paradoxal dans la mesure où par ailleurs, le télétravail limite les déplacements professionnels et fait ainsi gagner du temps, offre une plus grande autonomie, ce qui souligne le caractère ambivalent du travail à distance ...
  Il faut aussi noter les risques liés à une disponibilité constante par le truchement du téléphone ou de l’ordinateur portable, avec éventuellement une surveillance sophistiquée et pernicieuse des télétravailleurs par surveillance régulière à distance (géo-localisation) : les télétravailleurs peuvent être ainsi amenés à travailler au détriment de leur vie privée et de leur temps de repos, avec des plages horaires excessives, ce qui entraîne des situations de stress. Les horaires de travail plus souples peuvent aisément finir par empiéter sur la vie privée et le souci légitime de contrôle du manager peut devenir excessif.
  Du fait de l’abolissement à la fois en durée et distance de la mise à disposition de données, de l’autonomie dont jouit le télétravailleur, le travail à distance induit de nouveaux lieux et temps de travail disséminés pouvant nuire à la construction de la cohésion sociale, à l’isolement et à l’affaiblissement des relations interpersonnelles par individualisme professionnel, avec diminution des communications réelles en face à face au profit de communications virtuelles par écran interposé.
  L’éloignement du collectif de travail engendre des effets négatifs sur le sentiment d'appartenance et l’égalité des conditions d’emploi et des droits en matière de formation et de promotion : être insuffisamment encadré ou être oublié, ne pas être évalué, ne pas avoir accès aux mêmes informations et opportunités de carrière que ses collègues, ...
  Le télétravail est ainsi particulièrement propice à l’absence d’intégration (ignorance du fonctionnement, des orientations et des résultats de l’entreprise), à l’absence d’évaluation, de reconnaissance des savoirs engagés au travail et des résultats obtenus, à la fixation d’objectifs inatteignables ou flous ou arbitraires, à un contrôle tatillon, aux manques de moyens et de soutiens : toutes ces situations sont susceptibles d’engendrer du stress.

Les mesures de prévention des risques du télétravail

Dans ce nouveau monde du travail à distance en plein développement, les mesures préventives doivent prendre en compte à la fois les risques physiques, essentiellement de nature ergonomique, mais aussi l’accentuation possible des risques psychosociaux induits : la prévention du stress et des atteintes à la santé mentale liées au télétravail relève de mesures organisationnelles, en repérant et éliminant des pratiques abusives que le travail à distance peut générer, si elles ne sont pas maîtrisées et encadrées. Les modalités du travail à domicile doivent donner lieu à une formalisation contractuelle prévue par un accord-cadre européen, transposé par la France dans un accord national interprofessionnel sur le télétravail en 2005 et fait l’objet de l’article L1222-9 et10 du Code du Travail introduit par la loi 2012-387 du 22 mars 2012.
Le Code du Travail définit des obligations réglementaires spécifiques au travail à distance, comme par exemple la prise en compte par l’employeur des couts des matériels informatiques, logiciels, télécommunications ou la détermination des plages horaires de possibilité de contact, la nécessité d’un entretien annuel au minimum... Un contrat de travail ou un avenant à celui-ci précise les conditions d’exercice du travail à distance et les modalités de contrôle.

• Règles de fonctionnement du travail à distance
  Des règles, claires, connues et partagées, doivent permettre d’avoir un cadre de référence commun que l'éloignement et/ou l’affaiblissement du lien social direct peuvent brouiller, pour que ne naissent pas des tensions entre les télétravailleurs et leur hiérarchie.
  Ces règles doivent s’édicter dans le cadre du double volontariat et sur le principe de réversibilité, à la fois pour l'entreprise et pour le salarié. Dans les grandes entreprises, les instances représentatives du personnel (CE, CHSCT) doivent participer aux accords sur la mise en place du télétravail.
  Il est nécessaire que certaines recommandations en termes d’organisation du télétravail, de formation à l’utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC), soient édictées dans une charte, avec suivi de leur appropriation par le personnel volontaire amené à travailler à distance.
  - Règles de gestion du temps
  L'employeur doit convenir de la durée du travail (compatible avec la durée légale), les cas et les limites de recours aux heures supplémentaires, et convenir des horaires durant lesquels le télétravailleur doit être joignable pour fixer un cadre respectant la vie privée.
  
  - Règles de fixation et contrôle de l’activité
  La définition claire des tâches confiées, des limites du rôle et des responsabilités, des échéances est nécessaire.
  La connaissance du responsable hiérarchique et des interlocuteurs de l’entreprise pouvant identifier les problèmes et discuter des solutions à envisager, notamment dans l’utilisation des outils informatiques, est aussi indispensable.
  Des réunions d’échanges périodiques (hebdomadaires par exemple, mensuelles au minimum) entre l’employeur et le télésalarié, et avec ses collègues doivent être organisées, avec détermination du lieu de rencontre : l’organisation du travail et du temps de travail doit préserver ces moments d’échanges périodiques en face à face avec les collègues et hiérarchie et il faut contrecarrer le frein promotionnel que pourrait représenter l’absence de contact direct avec le management de l’équipe.
  De plus, un entretien annuel doit permettre d’évaluer les modalités du télétravail et de les modifier éventuellement.
  A cause des risques d’isolement social, le travail à domicile permanent est déconseillé et il convient de privilégier si possible le travail à domicile alterné.
  
  - Règles économiques
  La prise en charge totale du cout des équipements et des communications (bureau, chaise, lampe, ordinateur, logiciels, télécopieur, imprimante, webcam, fournitures courantes de bureau, connexion Internet, téléphone fixe et portable, petit mobilier de rangement...) est prévue par les dispositions de l’ANI (accord national interprofessionnel) de 2005 et doit être respecté de façon à éviter les situations conflictuelles. De ce fait, la séparation entre l’usage privé et professionnel doit être clairement énoncé.
  
  - Règles de confidentialité et de sécurité des informations
  Un bureau à domicile n’offre naturellement pas le même niveau de sécurité des informations que dans un bureau conventionnel en entreprise : le rangement et l’accès aux dossiers (armoire verrouillée), les protections de l’ordinateur pour limiter les intrusions ou tentatives malveillantes, doivent être précisées ainsi que les sanctions en cas de non-respect de restrictions.


• L’ergonomie des postes de travail
  Toutes les recommandations ergonomiques pour l'installation d'un bureau à domicile doivent répondre aux mêmes normes de santé et de sécurité que dans les locaux d’une entreprise, ce qui implique d’abord un endroit dédié ou une pièce séparée, afin de limiter les conflits possibles entre vie professionnelle et vie privée et pouvoir se concentrer. A défaut, notamment dans le cas fréquent de petits appartements, il vaut mieux rechercher une solution de télétravail en télécentre proche du domicile, dans des locaux partagés par plusieurs entreprises : ces bureaux installés généralement dans des petites villes éloignées des grands centres urbains, mal desservies ou difficiles d’accès (zones montagneuses), sont une excellente alternative au travail à domicile, avec des couts fonciers et locatifs bien inférieurs que ceux des locaux traditionnels. Par ailleurs, ils disposent d’une conformité électrique, de conditions d’aération et de climatisation adéquates, de détection incendie et d’accès aux issues de secours ... Ces télécentres (ou espaces de coworking) sont conçus, réalisés et gérés par un opérateur public ou privé, et mis à la disposition de télétravailleurs, avec toutes leurs ressources logistiques et informatiques, pour un loyer modeste.
  Il existe une réglementation du travail sur écran, (décret n° 91-451 du 14 mai 1991 et circulaire DRT n° 91-18 du 4 novembre 1991).
  L'écran d'ordinateur doit se situer à la hauteur des yeux, orientable en hauteur et latéralement, et il convient d’adopter des écrans LCD à la place des écrans cathodiques. L’écran doit être orienté perpendiculairement aux fenêtres, pour limiter les reflets, et il convient de pivoter l’écran si des reflets subsistent du fait des luminaires.
  L’installation du bureau et du siège doit permettre l'ajustement du clavier pour obtenir un positionnement adéquat du bras et la main (angle du coude droit ou légèrement obtus ; avant-bras proches du corps ; main dans le prolongement de l’avant-bras) ; le siège doit être réglable, de manière à ce que les pieds reposent à plat sur le sol ou sur un repose-pied, dos droit ou légèrement en arrière et soutenu par le dossier. Il convient de ne pas laisser les poignets posés en continu sur le bureau. Il est possible d’utiliser un repose-poignet pour le clavier et la souris.
  Claviers, souris, combinés téléphoniques, machines et équipements bureautiques, doivent régulièrement être nettoyés et désinfectés.
  Le kit mains libres doit être systématiquement utilisé pour éloigner l’influence des ondes électromagnétiques sur l’oreille.
  Il faut veiller à la mise à disposition d’un marchepied ou d’un escabeau pour atteindre des classeurs rangés en hauteur.
  Il faut s’accorder une pause d’au moins 15 minutes toutes les deux heures ; ces pauses doivent avoir lieu hors du poste de travail pour quitter la position assise, se lever, s’étirer et marcher.
  Même si le télétravailleur a plus de latitude décisionnelle pour gérer son temps et recherche la flexibilité de ses horaires en fonction des contraintes de sa vie personnelle et familiale, il est bon d’avoir un rituel de travail assez constant : heures de début et fin de travail, de repas ou collation.


• Prévention des risques à domicile
  L’employeur a une obligation de résultat vis-à-vis de la santé et de la sécurité de tous ses salariés, y compris les télétravailleurs : il est donc nécessaire d’évaluer les risques éventuels de son espace de travail privé, avec son accord car l'employeur n'a aucune possibilité légale d’imposer un contrôle des conditions de travail à domicile, en vérifiant les points essentiels de son installation et en remédiant aux défauts constatés.
  La mise en œuvre indispensable de mesures pour éviter les accidents du travail pendant le travail à distance entraine ainsi une présomption d’accident du travail pour l’accident qui survient pendant la plage horaire de télétravail et sur le lieu du télétravail.
  (Code du travail, article L.1222-9) : l’employeur peut contester la qualification d’accident du travail et il lui appartient alors de démontrer que cet accident a été occasionné par une cause étrangère au travail.
  Il convient de prévoir des procédures d’appels téléphoniques pour les situations d’urgence, de déclaration des blessures qui peuvent se produire, en réunissant tous les éléments de présomption d'imputabilité de l'accident en télétravail.
  Le suivi médical est obligatoire pour les télésalariés avec les mêmes visites périodiques que pour les autres salariés.


• Formation des télétravailleurs
  L’égalité des droits en matière de formation des télétravailleurs doit être respectée, bien qu’il existe des difficultés de mise en œuvre de l’apprentissage pour des télésalariés à temps complet et éloignés. Les formations plus spécifiques des télétravailleurs portent sur :
  
  - Formation à la prévention des tensions émotionnelles et ses modes de gestion face à l’agressivité de la clientèle, pour les télétravailleurs commerciaux, qui doivent y faire face seuls : elle permet de disposer de techniques actives concrètes de dialogue et de communication qui contribuent à désamorcer les risques de violence, d’attitudes à adopter vis-à-vis d’un comportement verbal abusif...
  
  - Formation à la gestion de son temps de travail, qui permet de savoir hiérarchiser les priorités, de développer une capacité d'organisation de la journée de travail.
  
  - Information sur le risque auditif et formation des télésalariés à l’utilisation de leur poste téléphonique ainsi qu’au réglage du volume sonore.
  
  - Formation / sensibilisation des télétravailleurs aux postures de travail sur écran.
  
  - Formations aux outils NTIC, à l’évolution des logiciels et des procédures, pour s'assurer que les télétravailleurs aient acquis les connaissances théoriques et pratiques nécessaires.

ANNEXE
Exemple d’une matrice SWOT d’analyse d’un projet d’adoption du télétravail

Forces : facteurs intrinsèques, internes à l’entreprise, qui ont un impact positif, favorisant ce projet
Faiblesses : facteurs intrinsèques, internes à l’entreprise, qui ont un impact négatif, pénalisant ce projet
Opportunités : conditions extérieures, offertes par l’environnement de l’entreprise, facilitant ce projet
Menaces : conditions extérieures, imposées par l’environnement de l’entreprise, handicapant ce projet

MARS 2021