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- La prévention des risques professionnels des travaux souterrains
Les travaux souterrains sont des chantiers réalisés en dessous de la surface du sol et comprennent le percement de tunnels et galeries routières et ferroviaires, les réseaux d'assainissement, les travaux dans les parkings en sous-sols, les excavations des carrières et des puits de mines.... Les travaux souterrains figurent parmi les plus accidentogènes : ces travaux cumulent en effet les risques généraux du BTP liés à l'utilisation d'engins puissants et mobiles, aux chutes de plain-pied sur un sol accidenté,...et ceux spécifiques à une activité confinée ou les conditions de bruit, pollution de l'air, d'éclairage, d'exigüité, d'humidité, de froid amplifient considérablement fréquence et gravité des accidents du travail et maladies professionnelles.
Les travaux souterrains sont des chantiers réalisés en dessous de la surface du sol et comprennent le percement de tunnels et galeries routières et ferroviaires, les réseaux d'assainissement, les travaux dans les parkings en sous-sols, les excavations des carrières et des puits de mines....
Les travaux souterrains figurent parmi les plus accidentogènes : ces travaux cumulent en effet les risques généraux du BTP liés à l'utilisation d'engins puissants et mobiles, aux chutes de plain-pied sur un sol accidenté,...et ceux spécifiques à une activité confinée ou les conditions de bruit, pollution de l'air, d'éclairage, d'exigüité, d'humidité, de froid amplifient considérablement fréquence et gravité des accidents du travail et maladies professionnelles.
Des risques professionnels particuliers aux travaux souterrains, comme les éboulements et effondrements, les asphyxies, les incendies et explosions redoutables, les noyades, la mise en œuvre d'explosifs constituent des dangers importants pour ces chantiers.
Par des mesures de prévention collectives appropriées, notamment la ventilation, le soutènement, l'éclairage, l'ergonomie des engins, l'installation électrique...on peut réduire toutes ces expositions et diminuer fortement les risques professionnels dans les travaux souterrains.
De plus, le travail dans les souterrains exige que soient respectées scrupuleusement les règles d'hygiène et les consignes sur les moyens de protection individuelle (port du casque, gants, chaussures, protection auditive et masque respiratoire...).
Par ailleurs les mesures de formation à la sécurité et d'information sont indispensables, particulièrement en ce qui concerne la conduite d'engins, la sécurité incendie....
Les principaux risques dans les travaux souterrains
Les travaux souterrains, pour le creusement, la rénovation ou l'entretien, sont de plus en plus nombreux, en particulier en milieu urbain : tunnels routiers et ferroviaires, réseaux de métros, galeries d'assainissement des eaux et celles des ouvrages hydro-électriques, canalisations d'adduction d'eau potable et de chauffage à la vapeur, de câbles électriques et téléphoniques, parkings en sous-sol, excavations des carrières, champignonnières, caves vinicoles et crayères ...
Le milieu urbain dense surajoute des possibilités de contamination chimique et biologique par des substances transportées dans les canalisations environnantes (gaz de ville, égouts..).
- Les risques liés aux engins et à la circulation dans les souterrains
Dans le creusement de tunnels et galeries, les manœuvres et un trafic intense de véhicules lourds, camions pour évacuer les déblais, d'engins d'extraction et/ou de chargement (pelles, tombereaux, machines de forage, haveuses), impressionnants par leur taille, leur puissance et leur mobilité, déplaçant et transportant d'énormes quantités de matériaux dans un espace restreint et mal éclairé, sont générateurs de risques importants : l'utilisation et le déplacement des engins dans les souterrains sont intrinsèquement dangereux, du fait des énergies cinétiques élevées mises en œuvre (fonction de la masse et de la vitesse au carré) et de la configuration exigüe et parfois tortueuse des lieux, générant potentiellement des accidents graves (heurts, écrasements, chocs, coincements...).
Les dangers concernent non seulement les conducteurs d'engins mais également tous les travailleurs qui se trouvent à proximité, qui peuvent être heurtés par l'engin ou sa charge du fait de l'inattention, du manque de visibilité, et l'inclinaison des descenderies constitue un facteur aggravant...
Les situations à risques tiennent aux voies de circulation (largeur et la géométrie de la voie, signalisation, assise du sol...) aux camions et engins (état des freins, pneumatiques, direction, éclairage, avertisseurs sonores ou lumineux ...), à l'organisation des flux circulatoires et aux comportements humains (précipitation, stress, indiscipline, alcool) : tous ces facteurs agissent de façon autonome mais aussi inter-dépendamment, multipliant les possibilités d'accident.
La circulation sur le site est constituée de multiples flux dont la superposition, les interférences et la confusion entre piétons, engins et autres véhicules très différents (quant à leur vitesse, gabarit, manœuvrabilité) entrainent des possibilités d'accidents de toute origine, lors des croisements, manœuvres, avec des coursives de circulation particulièrement étroites.
- L'exposition quotidienne du conducteur aux vibrations transmises à l'ensemble du corps, les manœuvres de l'engin sont préjudiciables à sa santé : les risques d'atteintes du rachis par les vibrations avec des troubles vertébraux sont provoqués par les forces compressives et de cisaillement répétées principalement aux jonctions dorsolombaires et lombo-sacrées. Il en résulte des lombalgies, cruralgies, cervicalgies, sciatiques par hernie discale ... Ce risque est majoré chez les conducteurs d'engins qui restent assis pendant longtemps sur leur siège et par les nombreuses contraintes posturales dues au travail sur sol accidenté. On observe aussi des risques ostéo-articulaires des membres supérieurs concernant les tendinites du coude, des poignets et des tendinopathies de l'épaule.
- Le danger de collision avec d'autres engins dans la même zone de travail est possible.
- Le déplacement des engins sur le site peut générer des risques de heurts avec les travailleurs à pied.
- Traumatismes suite à une chute lors de la descente de l'engin (entorses...).
- Projection en roulant de corps étrangers dans les yeux du fait d'un environnement particulièrement caillouteux et poussiéreux. - Les risques chimiques dans les souterrains
Les travaux souterrains comportent de multiples dangers chimiques du fait des risques d'asphyxie ou d'intoxication due à la mauvaise qualité de l'air dans un milieu confiné ou l'air pur se raréfie rapidement (poussières de béton et de silice, gaz des pots d'échappement des machines, gaz des tirs d'explosifs et autres émanations diverses...).
- Les poussières de ciment
La forte alcalinité du ciment est un facteur important des risques chimiques du ciment, ainsi que les traces de chrome hexavalent, de cobalt et de nickel qu'il contient. Mais c'est la poussière qui engendre le risque majeur de l'utilisation du ciment, du fait que ces particules sont irritantes et susceptibles d'atteindre les alvéoles pulmonaires.
Les ciments sous forme sèche émises lors de la préparation des mortiers ou des bétons présentent des risques pour les voies respiratoires (rhinites, asthme, altération de la fonction respiratoire comme la bronchite chronique, l'emphysème....).
Les poussières de ciment peuvent être aussi responsables d'affections oculaires : conjonctivite, blépharoconiose ou blépharite (lésions de follicules pileux des cils de paupières).
La forte alcalinité des ciments lors de l'humidification au contact d'une peau humide (projection par canon à béton), provoque les lésions cutanées (peau rouge et luisante).
La dermatite de contact allergique (eczéma) est due aux substances allergènes contenues dans le ciment : chrome, nickel, cobalt et résines époxydiques. Le travailleur se sensibilise progressivement à ces produits de façon spécifique du fait de la multiplicité des contacts cutanés non protégés.
- Les poussières de silice
De nombreuses roches (granite, grès, quartzite, ardoise ...) présentes dans les tunnels renferment de la silice cristalline et les postes de travail sont ainsi particulièrement concernés par l'exposition aux poussières fines de silice.
La silice (SiO2) et un minéral très abondant dans l'écorce terrestre, qui existe sous forme libre (cristalline ou amorphe) ou combinée sous forme de silicates de calcium, de magnésium, d'aluminium ... dans les roches sédimentaires (grès...), les roches métamorphiques (ardoise...) ou magmatiques (granite...). Les poussières dangereuses sont celles de la silice cristalline (quartz), la toxicité des silices amorphes étant faible.
Des particules minérales solides en suspension dans l'air, sont produites dans les creusements des galeries souterraines ou le fonçage des puits et à tous les points du traitement : chargement, roulage des camions, tirs de mines, forage des trous de mine, abattage au marteau-piqueur et concassage de la roche.
Lorsque des particules de poussière irritantes se logent dans le nez, elles peuvent causer une rhinite allergique ou une inflammation de la muqueuse nasale.
Certaines particules très fines réussissent à traverser la cavité nasale et à s'attaquer à la trachée et aux poumons, ou elles engendrent une inflammation des muqueuses de la trachée (trachéite) ou des bronches (bronchite), mais surtout parviennent à atteindre les alvéoles pulmonaires, et s'y accumuler si l'intensité ou la fréquence d'exposition dépasse le seuil d'élimination naturelle du corps par le mucus (biopersistance). Les poumons sont alors constamment exposés aux risques liés à la poussière respirée et l'inhalation excessive de poussière peut causer une pneumopathie : la formation d'un tissu fibreux ou cicatriciel peut porter atteinte à la fonction pulmonaire et donne lieu à une affection appelée fibrose (silicose pour les poussières de silice ...).
Les poussières alvéolaires siliceuses (fraction des poussières inhalables) sont susceptibles de se déposer dans les alvéoles pulmonaires, lorsque la teneur en quartz excède 1 %.
Les facteurs de risques de silicose augmentent avec les concentrations élevées, la fréquence et la durée d'exposition, le tabagisme, l'inhalation d'autres polluants ou et les symptômes peuvent être aggravées par l'inhalation concomitante de poussière de charbon (anthracosilicose).
La silicose affecte la fonction pulmonaire au point de favoriser l'apparition de la tuberculose, ce qui assombrit le pronostic vital, et le développement de cancers broncho-pulmonaires : la silice est classée comme cancérogène avéré par le CIRC mais n'est classée par l'Union européenne que comme Agent Chimique Dangereux (ACD).
Par ailleurs, les poussières de silice cristalline peuvent induire une irritation des yeux et provoquer l'apparition de bronchites chroniques.
- Les gaz d'échappement
Les vapeurs des carburants et les gaz d'échappement des moteurs à combustion interne des moteurs diesels utilisés dans les travaux souterrains contiennent des oxydes d'azote et de soufre, des particules fines de carbone et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dont du benzène cancérogène, qui agissent sur le système nerveux et provoquent des troubles graves de la formule sanguine pour les effets provoqués par de très fortes concentrations. Les hydrocarbures aromatiques polycycliques HAP sont notamment le résultat de la combustion incomplète de matières organiques et pénètrent dans l'organisme par voie transcutanée et par voie respiratoire : ils peuvent provoquer des troubles neurologiques (céphalées, vertiges, irritabilité, somnolence, convulsions), des affections gastro-intestinales accompagnées de vomissements à répétition, des anémies dues à la toxicité pour les cellules sanguines et la moelle osseuse pour des expositions exceptionnellement longues et sévères (benzolisme). De plus, les gaz d'échappement peuvent entraîner des intoxications aigues, dues notamment au monoxyde de carbone, s'exprimant par des maux de tête, une fatigue, des nausées, des vertiges ...pouvant aller jusqu'à une perte de connaissance en cas de très forte exposition en milieu confiné.
L'exposition chronique au gaz d'échappement peut entraîner aussi des irritations bronchiques, voire des cancers du poumon.
- Les gaz des tirs d'explosifs
L'excavation des roches massives est réalisée à l'aide de tirs de mines : l'abattage du matériau à l'aide d'explosifs introduits dans les trous forés produit une fragmentation importante de la roche avec non seulement l'émission d'un nuage de poussières, mais aussi de gaz toxiques, dont des oxydes d'azote.
Le procédé des émulsions pompées, explosives uniquement après mélange, génère un dégagement important d'ammoniac qui présente une forte toxicité par inhalation et voie cutanée (brulures caustiques).
- Les produits d'étanchéité des parkings souterrains et le bitume du revêtement routier
Dans les travaux en parking souterrain ou en tunnel, c'est le confinement qui augmente la concentration atmosphérique en substances toxiques et les risques liés à leur inhalation.
Les produits utilisés par les étanchéistes comportent tous des risques chimiques, que ce soit les enduits d'imprégnation à froid, bitume en solution dans un solvant aromatique. Les produits des systèmes d'étanchéité liquide, utilisés par exemple dans les rampes de parking souterrain, contiennent des résines polymères polyuréthane, acrylique, polyester. Ces produits se présentent à l'état liquide ou pâteux à la mise en œuvre. Ils s'appliquent à froid ou à chaud en couches successives pour former, après séchage ou polymérisation, un système d'étanchéité. Le bitume d'étanchéité et des enrobés routiers génèrent d'abord la possibilité d'expositions cutanées, notamment aux Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), par contact direct avec le bitume et les vêtements ou outils souillés, pouvant provoquer des irritations de la peau. L'utilisation et la manipulation du bitume en fusion peut provoquer des irritations aux zones exposées mais également des troubles respiratoires, des irritations oculaires ou laryngo-pharyngées. Par ailleurs, les fumées de bitume contiennent des substances cancérogènes probables (benzopyrène), ou possibles, et d'autres substances peuvent être mises en cause (naphtalène, poly-aromatiques soufrés...) : toutefois, le bitume ou ses fumées ne sont pas classées comme cancérogènes, mais des études sont en cours pour évaluer une révision éventuelle de ce classement : les analyses du CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer ) n'ont en effet pas permis d'établir de lien entre l'exposition aux fumées de bitume et les différentes formes de cancers, et il n'y a pas de tableau de maladie professionnelle relatif aux bitumes à ce jour. Il existe une valeur limite d'exposition pour les fumées de bitume, fixée à 5 mg/m3 pour une durée d'exposition de 8 heures/jour.
Les vernis d'adhérence ou d'imprégnation dans un mélange de solvants (xylène, toluène) qui doivent s'évaporer pour permettre la prise, génère des Composés Organiques Volatils (COV) provoquant des troubles neurologiques (céphalées, vertiges, agitation ou somnolence, ...), des irritations pour les yeux et la peau et, aux fortes concentrations, des convulsions, des affections gastro-intestinales accompagnées de vomissements. Les résines peuvent être à l'origine de dermatite de contact allergique (eczéma), avec sensibilisation progressive à ces produits de façon spécifique du fait de la multiplicité des contacts cutanés non protégés.
Les isocyanates contenus dans les résines primaires d'étanchéité, en atmosphère confinée, constituent des facteurs de risque pour le développement d'un asthme et de dermatoses.
- Les gaz d'origine biologique
Les agents biologiques génèrent des gaz de fermentation des matières organiques et consomment l'oxygène avec un déficit qui peut devenir dangereux dans un espace confiné : gaz carbonique (CO2), méthane, sulfure d'hydrogène ...
Le dégagement du dioxyde de carbone (CO2) est dangereux, non seulement du fait du risque d'asphyxie, mais aussi parce que celui-ci est imperceptible (inodore, incolore) et plus lourd que l'air, ce qui lui permet de se concentrer au fond.
Le méthane, incolore, inodore, produit par les effluents riches en matière organique, est asphyxiant et inflammable, avec risque d'explosion à des fortes concentrations.
Les réseaux d'assainissement des eaux usées (égouts) sont des espaces clos qui accumulent les gaz de fermentation, tel le sulfure d'hydrogène qui est très toxique à faible dose et représente un risque majeur. Le sulfure d'hydrogène est rapidement mortel à une concentration de 800 à 1000 ppm.
- Les produits de stabilisation des roches
Le manque de cohésion de certaines parois peut être pallié par injections de résine urée-formaldéhyde ou autres produits qui émettent des composés volatils dans l'air des galeries, soit lors de leur application soit ultérieurement, avec atteinte de concentrations élevées. Ces produits, en particulier le formaldéhyde, sont des irritants respiratoires et sont souvent responsables de réactions allergiques (asthme, rhinite ou conjonctivite avec éternuements, écoulement nasal, larmoiements, œdème des paupières, picotements laryngés...) et de troubles neurologiques (céphalées, vertiges ...).
- Le radon
Le radon est un gaz radioactif d'origine naturelle inodore et incolore qui est présent surtout dans les sous-sols granitiques et volcaniques. La source d'exposition tellurique par inhalation de radon entraine un risque de cancer du poumon qui motive la vigilance dans les chantiers souterrains, car le radon et ses produits de décomposition sous forme d'aérosols, dont certains émettent des rayons X, pénètrent dans les poumons avec l'air respiré. Le radon est un gaz très lourd et reste au niveau du sol, ce qui en accroit la dangerosité : il s'accumule dans les espaces clos dans les fissures, failles et fractures de la roche, ou dans les eaux souterraines qui se chargent de radon au contact des roches qui en libèrent, et peut être localement très concentré dans les mines (charbon, lignite, uranium, schistes...). - Les risques physiques dans les souterrains
- Les risques liés aux convoyeurs à bande
Certains chantiers ou mines sont équipés de tapis convoyeurs qui évacuent les déblais ou les roches.
Les possibilités d'accès aux différentes zones dangereuses des convoyeurs à bande, conçus pour le transport en continu sur un itinéraire prédéterminé de plusieurs centaines de mètres, notamment au cours d'interventions de maintenance (nettoyage sous le convoyeur, déblocages, débourrages, ...) génèrent des accidents pouvant être graves, du fait des éléments mobiles ou de la courroie transporteuse et des déplacements des charges (chute du matériau transporté...).
Les dommages peuvent être dus au cisaillement et à l'écrasement entre la charge et une partie fixe, ou aussi résulter de la chute de la charge ou d'un choc avec la charge. Des risques mécaniques de happement, de coincement, d'enroulement existent notamment pour les travailleurs chargés de la maintenance, avec la possibilité que des parties du corps et/ou des vêtements soient entraînés par les convoyeurs en marche au contact des organes tournants (rouleaux...).
Ces dangers sont présents par exemple lorsque les mineurs essayent de débloquer le bourrage des mécanismes (enlèvement d'une accumulation) lors d'un incident de fonctionnement avec l'installation encore en mouvement ou démarrant inopinément.
- Les risques acoustiques
Les sources de bruits dans les tunnels et galeries sont nombreuses et sont amplifiées par la réverbération des ondes acoustiques sur les parois, créant un environnement constamment bruyant du fait en particulier des opérations de taille, tirs de mines, des moteurs des engins, rouleaux des convoyeurs, pompes à béton, marteaux-piqueurs, souffleries ... Les niveaux de pression acoustique engendrés par les bruits peuvent dépasser 110 dB.
En dehors des atteintes au système auditif (déficit auditif, acouphènes...), le bruit ambiant peut entraîner une gêne ou un stress vecteur de troubles du psychisme (agressivité...) et de pathologies qui nuisent non seulement à la santé du travailleur mais aussi à la sécurité de son travail par baisse de vigilance et de dextérité ou de concentration.
- Les risques traumatiques
- Les glissades, les pertes d'équilibre sont souvent provoquées par les sols défectueux ou un trébuchement contre un obstacle non repéré, faute de bon éclairage.
Les déplacements fréquents sur le chantier sur un sol inégal, encombré, mal éclairé, humide et glissant, et l'utilisation de machines ou d'engins pouvant s'avérer dangereux induisent de nombreux risques de traumatismes : plaies, fractures et entorses dues aux chutes de plain-pied, coupures aux mains et aux pieds, traumatismes crâniens et écrasements des membres en raison de la chute d'objets ou de roches, corps étrangers dans les yeux ... - Les postures de travail contraignantes (torsions, position accroupie, bras en l'air...), des charges lourdes manutentionnées toute la journée, des gestes répétitifs, entrainent des troubles musculo-squelettiques très fréquents à l'origine de nombreux accidents du travail. De plus, les vibrations transmises aux bras et aux mains par l'outillage (marteau-piqueur ou marteau pneumatique) viennent aggraver l'exposition à ces risques. Les effets néfastes des vibrations transmises aux mains et aux bras sont aggravés par le froid et l'humidité. Le risque vibratoire total dépend de tous ces facteurs en instantané, mais aussi de la totalité de la dose vibratoire reçue au cours de la journée de travail et de la vie professionnelle. Les pathologies ostéoarticulaires concernent d'abord les tendinites du coude (épicondylite et épitrochléite), des poignets, puis les tendinopathies de l'épaule. L'arthrose hyperostosante du coude et l'ostéonécrose des poignets conduisent à la limitation de la mobilité des articulations. L'anesthésie vibratoire temporaire qui diminue provisoirement la sensation douloureuse, conduit souvent à continuer le travail en aggravant la pathologie. Les mauvaises postures de travail dans un environnement inconfortable sont évidemment des facteurs qui favorisent aussi ces troubles ostéoarticulaires, parfois invalidants au point de justifier un changement de poste de travail. Les vibrations entrainent également des risques de neuropathies qui se manifestent par la perte de dextérité et de force manuelle, la diminution tactile des doigts, des fourmillements dans les mains et les avant-bras intermittentes ou persistantes (syndrome du canal carpien).
- Des aides à la manutention indisponibles ou insuffisantes contribuent aussi largement à la pénibilité physique et à la survenue de lésions articulaires et de lombalgies d'effort.
Les lésions de la colonne vertébrale, les douleurs des poignets, des épaules, etc., ainsi que les traumatismes aux genoux et aux chevilles sont particulièrement fréquents. - Des risques spécifiques sont particulièrement préoccupants : ensevelissement sous un éboulement, écrasement par des chutes de blocs, présence de poches d'eau issue d'infiltrations à travers les roches provoquant une noyade en cas de rupture, projections de débris plus ou moins importants, décrochage de morceaux de pierre de la voute...
- Les risques infectieux
Le contact avec des eaux usées contenant des micro-organismes, notamment lors des travaux d'exploitation ou d'entretien dans les égouts, expose les travailleurs à une grande variété d'agents biologiques pathogènes avec possibilité de contamination cutanéo-muqueuse, pulmonaire ou digestive à l'origine de sinusites, de diarrhées, de nausées, de surinfection de plaies, d'infestations parasitaires, d'hépatites ou encore de la leptospirose en cas d'installation accessible aux rats.
La leptospirose est transmise par les urines et les déjections du rat, souillant ainsi les eaux et provoquant une maladie dont les symptômes associent fièvre, frissons, douleurs musculaires et céphalées, puis atteintes viscérale, hépatique si non soignée.
- Les risques d'incendies et d'explosions
La propagation du feu en galerie est un risque redoutable.
Les importants stocks d'hydrocarbures pour alimenter les engins très consommateurs de carburant et les stockages d'explosifs sont la source de graves risques d'incendie et d'explosion. Les opérations de transport d'explosifs sont aussi dangereuses. De plus, des fuites des réservoirs ne sont pas à exclure. Il existe aussi des dangers liés à des produits explosifs imbrûlés, détériorés ou périmés, à la présence de méthane et de poussières combustibles.
Toutes les poussières combustibles, dont celles du charbon, sont susceptibles d'exploser ou de brûler. La concentration de poussières doit atteindre un seuil minimum d'explosivité dans un volume restreint et confiné.
Les organes mécaniques mobiles des machines et transporteurs peuvent être atteints par les poussières. Les sources d'ignition peuvent être les surfaces chaudes des moteurs, les paliers des machines, les étincelles crées par les frottements de pièces l'une sur l'autre, notamment avec la présence de corps étrangers (pierres ou morceaux de métal) ou produites par les matériels électriques défaillants,...
La formation d'un nuage de poussières peut être produite par la mise en suspension par courant d'air de tas ou de couches de poussières déposés sur le sol et sur les parois : l'explosion primaire se produit par l'inflammation de ce nuage mis en contact avec une source de chaleur suffisamment intense, suivie éventuellement d'une explosion secondaire par action de l'onde de pression provenant de l'explosion primaire.
Les principales conséquences dangereuses consécutives à l'explosion ou à l'incendie sont les traumatismes liés à la rupture tympanique et éventuellement lésions des os et des cellules de la cochlée (blast), et les brûlures cutanées, de degré variable mais souvent sévères avec les feux en tunnel ou galerie souterraine.
- Les risques électriques
Les besoins en alimentation électrique nécessaires, notamment pour le fonctionnement des tunneliers et de tous les engins électriques, exige de fortes puissances et des packs de batteries pour les équipes de maintenance (éclairage et prises temporaires). Les installations électriques sont toujours particulières au chantier, ne sont pas répétitives et par suite, soumises à de nombreux aléas ou situations inhabituelles. La possibilité des contacts avec des conducteurs électriques et des pièces nues sous tension est ainsi gravissime, en particulier dans un milieu humide.
- Les risques organisationnels liés à la co-activité
Les risques sont démultipliés lorsque plusieurs intervenants sont amenés à travailler simultanément sur le même chantier. Par exemple, la sous-traitance de la maintenance est externalisée de plus en plus et ainsi la gestion de la sécurité doit être partagée, concertée entre les entreprises intervenantes et le chef de chantier pour limiter les risques de « co-activité ».
La formalisation des relations est plus complexe lorsque des travaux sur site sont effectués par une entreprise extérieure, en particulier lorsqu'elle est nouvelle ou qu'elle intervient occasionnellement, ou avec des travailleurs intérimaires et/ou étrangers (difficultés de transmission des informations, indisponibilité de l'encadrement pour l'information, manque d'expérience des travailleurs...). Les responsabilités en matière de sécurité peuvent devenir floues : interactions, malentendus, incompréhensions entre entreprises nuisent à la sécurité.
Les mesures de prévention des risques dans les travaux souterrains
Les travaux dans les tunnels, galeries et parkings souterrains exposent à de multiples risques graves et fréquents qui doivent faire l'objet d'une analyse poussée des risques pour permettre la rédaction du Document Unique de Sécurité (Décret du 5 novembre 2001) en appréciant à la fois l'environnement matériel et technique (outils, machines, produits utilisés) et l'efficacité des moyens de protection existants et de leur utilisation selon les postes de travail.
Les analyses de risques sont confiées à des spécialistes de la sécurité au travail (hygiéniste, ingénieur sécurité). Les rapports d'intervention et de maintenance seront aussi intégrés à la documentation de sécurité au travail de l'entreprise et communiquées au médecin du travail et au CHSCT.
Les salariés doivent être aussi informés à propos des engins dangereux mis en œuvre et formés aux pratiques professionnelles sécuritaires.
La prévention la plus efficace est la prévention primaire avec la mise en place de procédés, l'emploi de matériels ou de machines supprimant ou limitant au maximum les impacts, par de très faibles rejets atmosphériques, par de bas niveaux sonores...
La prévention collective implique l'utilisation de dispositifs mécaniques comme la ventilation et l'extraction de poussières qui permettent de réduire l'exposition des travailleurs. La prévention des incendies et explosions et la maitrise de l'empoussièrement consiste à la fois à diminuer les diffusions et dépôts de poussières combustibles et éviter les sources de chaleur responsables de l'ignition, dont celles provenant des installations dans les zones ATEX (atmosphère explosive).
Enfin, le port d'équipement de protection individuel (combinaison de travail, gants, casque, chaussures et lunettes de protection, masques, bouchons d'oreille...) est obligatoire pour réduire le risque d'exposition non totalement éliminé par les mesures de protection collectives, ainsi que la présence d'installations et de matériel de premier secours.
- La suppression / substitution des produits les plus dangereux
La suppression des procédés et produits les plus toxiques et leur remplacement par d'autres qui le sont beaucoup moins apparaissent comme des solutions prioritaires : par exemple,
- Pour les parkings souterrains, privilégier les produits sans bitume, sans solvants en utilisant des produits exempts de Composés Organiques Volatils (COV) : remplacement des primaires solvantés par des primaires en phase aqueuse, suppression des solvants dans les résines d'étanchéité liquide.
- Equiper tous les véhicules diesel de pots catalytiques, de façon à réduire les émissions de particules.
- Pour les chantiers « autres que galeries linéaires », gares, parkings ou centres commerciaux souterrains, la Caisse régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France (CRAMIF) préconise de « supprimer la production d'aérosols de béton en utilisant les techniques de construction les moins polluantes, telles que les parois moulées, coffrages, etc. ».
- Choix d'une technique de stabilisation des parois appropriée sans utilisation de résines urée-formaldéhyde. - Des conditions de circulation adéquates
Des règles de circulation adéquates sont indispensables pour diminuer les risques liés à la circulation des engins : il faut prendre une série de mesures préventives, ayant trait à la prévention organisationnelle (plan de circulation, règles et procédures...), technique (stabilité des terrains, aménagement des voies, entretien des engins, signalétique...).
- Séparation des flux de circulation
La limitation du nombre de collisions passe par la diminution de leur probabilité : séparation (infrastructure et marquage) entre piétons et véhicules par des cheminements dédiés pour les différents moyens de transport, passages piétons spécialement aménagés et protégés.
- La signalétique de circulation et l'éclairage
Des pictogrammes de signalisation ou panneaux permettent d'aménager des cheminements sécurisés en attirant l'attention ou en signalant un danger spécifique à certains endroits (repérage des obstacles, des bords des fronts d'exploitation ...). L'efficacité de la signalisation dépend de son emplacement et doit être visible soit à l'accès à une zone pour un risque général, soit à proximité immédiate d'un risque déterminé ou d'un objet (poteau, tuyauterie...) à signaler. Une signalétique redondante ou excessive est à proscrire (Ex : nombre excessif de panneaux à proximité immédiate les uns des autres, signal lumineux à proximité d'une autre émission lumineuse,....).
La signalisation et l'éclairage des travaux souterrains font l'objet des articles suivants du code du travail :
Article R4534-55
Les orifices des puits et des galeries d'une inclinaison de plus de 45° sont convenablement signalés la nuit.
Article R4534-56
Les ouvertures ou dénivellations existant dans le sol d'une galerie, les passages resserrés, les abaissements de voûte ainsi que tous obstacles pouvant présenter un danger ou une gêne pour la circulation des travailleurs, des véhicules ou des convois sont convenablement signalés par des moyens appropriés, tels que la pose de feux de position ou de dispositifs réfléchissants d'une efficacité équivalente. A défaut d'un éclairage suffisant, des dispositifs avertisseurs sont prévus, tels que chaînettes et fils pendants, balais souples, dont le contact permet de signaler aux travailleurs la présence d'un obstacle.
Article R4534-57
A défaut d'un éclairage suffisant dans les galeries où circulent des véhicules ou des convois, les postes de travail sont signalés par des feux très visibles et les véhicules ou convois sont munis : 1° A l'avant, d'un feu blanc ; 2° A l'arrière, d'un feu rouge, soit d'un dispositif réfléchissant de même couleur ou d'une efficacité équivalente.
Article R4534-58
Sauf dans les galeries pourvues d'un éclairage fixe suffisant, les véhicules sont munis d'un projecteur capable d'éclairer sur une distance au moins égale au parcours d'arrêt du véhicule ou du convoi.
Article R4534-59
Lorsque les chantiers souterrains sont éclairés électriquement, un éclairage de sécurité destiné à être utilisé en cas d'arrêt du courant pendant le temps nécessaire pour assurer l'évacuation du chantier est mis à la disposition des travailleurs. - Equipements et ergonomie des engins et outils
- Sécurisation de l'accès et de la cabine : marchepied antidérapant et échelle d'accès complétée par des poignées ou des mains courantes.
- Cabine insonorisée et climatisée.
- Engins équipés de systèmes de filtration adaptés aux polluants rencontrés (poussière et gaz dont ammoniac).
- Poste de conduite ergonomique avec siège adapté.
- Entretien régulier de l'engin : les engins doivent faire l'objet de vérifications annuelles consignées sur le registre de sécurité. La présence et le bon fonctionnement des équipements de sécurité des véhicules et engins est indispensable : éclairage, avertisseur sonore et/ou lumineux de recul, freins, pneumatiques, direction, moyens de calage, rétroviseurs.
- Garde-corps amovibles
- En ce qui concerne les vibrations, éliminer ou en atténuer leur intensité par une mécanisation des opérations à risque et l'adoption de dispositifs antivibratoires. - Dispositifs de protection et de sécurité des convoyeurs à bande
Il s'agit d'établir une distance de sécurité vise à empêcher un travailleur de toucher les éléments du convoyeur qui représentent un danger, en installant des protecteurs fixes de maintien à distance, d'angle rentrant, enveloppant les rouleaux ou les poulies et courroies, munis d'inter-verrouillage...
Les procédures de consignation doivent être respectées pour les travaux de maintenance, particulièrement pour ces installations de très grande longueur : sinon, de nombreux accidents surviennent suite à une mise en fonctionnement alors qu'une intervention est en cours. Il s'agit d'éviter une mise en route intempestive du convoyeur. Tout organe qui permet la séparation du convoyeur de sa source d'énergie doit être immobilisé en position de sécurité par mise en place de verrouillage physique (cadenassage...). La condamnation doit toujours être signalée par affichage pour information claire et permanente de la réalisation de la condamnation (étiquettes de consignation...). - Une ventilation efficace
La ventilation est un élément fondamental de la sécurité d'un chantier souterrain pour une évacuation adaptée des gaz, fumées, vapeurs, poussières nocives et/ou explosives.
Lorsque l'aération naturelle d'un tunnel ou galerie est insuffisante, l'assainissement de l'atmosphère est obtenu au moyen d'une installation de ventilation générale mécanique.
La recommandation R352 de la CNAMTS, « Travaux de creusement en souterrain de galeries, de puits ou de grandes excavations. Mise en œuvre de dispositifs de ventilation mécanique », définit les caractéristiques de la ventilation et indique avec précision les quantités d'air nécessaires à apporter, en fonction du type et des dimensions de l'ouvrage : une ventilation mal calculée n'atténue pas assez la pollution de l'air.
- Gaines de ventilation de taille et de débit suffisants
- Aspiration au plus près possible des émissions de gaz et de poussières
- Ventilation auxiliaire pour l'absorption du bouchon de tir
- Canars (buses ou conduites en tôle de diamètre pouvant dépasser le mètre, adapté à la dimension de l'ouvrage excavé), amenant l'air frais ou évacuant l'air vicié.
Il existe deux techniques d'aération, la surpression par soufflage et la dépression par aspiration, plus efficace, qui peuvent être associées dans un dispositif de ventilation soufflante et aspirante, avec un ventilateur de brassage muni d'un dispositif de brumisation dans la zone du front, afin d'éviter la formation de zones mortes où les gaz pourraient s'accumuler et générer des expositions significatives pour les travailleurs.
A proximité des tailles, les conduites d'aération peuvent déboucher sur des galeries spécifiques très inclinées, voire verticales : les remontes d'aérage, qui sont destinées à établir le plus vite possible une communication d'air entre une galerie d'aval et une galerie d'amont.
Il est nécessaire d'opérer une surveillance régulière de l'atmosphère, pour vérifier l'efficacité des mesures d'aspiration par dosages atmosphériques. Ces analyses métrologiques sont confiées à des spécialistes de la sécurité au travail (hygiéniste, ingénieur sécurité). Les rapports d'analyses, d'intervention et de maintenance seront intégrés à la documentation de sécurité au travail de l'entreprise (Document Unique de Sécurité). Si les valeurs limites d'exposition sont dépassées, cela permet d'imposer un arrêt temporaire d'activité pour remédier à la situation, puis il faut réaliser un nouveau contrôle sans délai.
La ventilation des travaux souterrains font l'objet des articles suivants du code du travail :
Article R4534-43
La qualité de l'air des galeries souterraines en cours de percement et des puits en cours de fonçage doit être compatible avec la santé et la sécurité des travailleurs.
Article R4534-44
Lorsque l'aération naturelle d'une galerie en cours de percement est insuffisante, l'assainissement de l'atmosphère est obtenu au moyen d'une installation de ventilation mécanique. Cette installation de ventilation assure au front de taille un débit minimal d'air de vingt-cinq litres par seconde et par homme. L'air introduit est prélevé loin de toute source de pollution.
Article R4534-45
Dans les galeries souterraines en cours de percement où il est fait usage d'explosifs, la ventilation est réalisée dans les conditions suivantes : 1° Il est introduit au front de taille, au moyen d'une installation de ventilation mécanique, 200 litres au moins d'air par seconde et par mètre carré de la plus grande section de galerie ventilée. L'air introduit est prélevé loin de toute source de pollution ; 2° Après chaque tir, une aspiration est réalisée le plus près possible du front de taille, afin d'éliminer au maximum les poussières en suspension ; 3° Eventuellement, une ventilation auxiliaire permet d'accélérer l'absorption du bouchon de tir.
Article R4534-46
Lorsqu'il est fait usage de moteurs à combustion interne ou qu'il existe des émanations nocives, les quantités minimales d'air à introduire prévues par les articles R. 4534-44 et R. 4534-45 sont augmentées de telle sorte que la qualité de l'air demeure compatible avec la santé et la sécurité des travailleurs.
Article R4534-47
Lorsqu'une galerie est percée ou lorsqu'un puits est foncé dans une roche renfermant de la silice libre, seuls des fleurets à injection d'eau ou munis d'un dispositif efficace pour le captage à sec des poussières sont utilisés. Une consigne indique les postes de travail où il est nécessaire de renforcer les mesures de protection collective par l'utilisation d'un appareil respiratoire approprié. Cette consigne précise, en outre, pour chaque poste de travail, la durée maximale de port de l'appareil et les conditions de son entretien.
Article R4534-48
Dans les travaux où il est fait usage d'explosifs ainsi que dans ceux qui sont exécutés dans des terrains renfermant de la silice libre, les déblais sont arrosés.
Article R4534-49
Dans les galeries souterraines et les puits où des émanations de gaz susceptibles de former avec l'air un mélange détonant sont à craindre, l'usage de lampes ou d'appareils à feu nu est interdit. - La réduction de l'empoussièrement
L'aspersion est un moyen efficace de réduction de l'émission et de remise en suspension des poussières : forage à l'eau, humidification préalable de la roche et des déblais lors de leur chargement et de leur transport Il convient en particulier d'arroser abondamment le marin, le front de taille, avant le tir, puis d'effectuer une brumisation après le tir et au cours du marinage.
Par ailleurs, il faut interdire l'accès à la zone de tir jusqu'à dissipation complète des poussières et des gaz.
Enfin, il faut effectuer des prélèvements d'échantillons de poussière an cas de travail dans des roches siliceuses et les analyser avant l'ouverture d'un chantier souterrain et au fur et à mesure de l'avancement des travaux, de manière à respecter les valeurs limites d'exposition professionnelle VLEP réglementaires contraignantes qui sont fixées dans le Code du travail : la concentration moyenne en silice cristalline de l'atmosphère inhalée par un travailleur pendant une journée de travail de 8 heures ne doit pas dépasser 0,1 mg/m3 pour le quartz et un seuil de danger de concentration de poussières inhalables est fixé à 10 mg/m3. - Dispositifs de sécurité et anti-bruit des machines et des engins
- Dispositifs de sécurité des machines :
Toute machine doit porter les avertissements, signalisations et dispositifs d'alerte indispensables pour assurer la sécurité des travailleurs afin de supprimer ou réduire au minimum les risques de coupure, d'entraînement, d'écrasement, de cisaillement causés par les éléments exerçant une action directe sur la matière. Cette identification doit être réalisées par des pictogrammes et couleurs normalisées. Les éléments de travail doivent être disposés, protégés, commandés ou équipés de façon telle que les opérateurs ne puissent atteindre la zone dangereuse.
Les panneaux de signalisation seront choisis et disposés de façon à être perçus et compris facilement sans ambiguïté.
Chaque machine doit être munie d'un ou plusieurs dispositifs d'arrêt d'urgence clairement identifiables, accessibles et en nombre suffisant, permettant d'éviter les situations dangereuses en train de se produire.
- Dispositifs antibruit
Les machines et engins doivent être conçus et fabriqués de façon à ce que les émissions sonores soient réduites au niveau le plus bas possible en application d'une directive européenne 2003/10/CE du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques liés au bruit.
Les machines bruyantes doivent être munies de capots insonorisants et pour réduire les bruits transmis par les sols et les structures, des blocs anti-vibrations peuvent être placés entre la machine et la surface d'appui. Des bardages à l'aide d'isolants acoustiques peuvent confiner l'appareil bruyant (concasseurs notamment). - La prévention des éboulements et chutes de blocs
Les travaux souterrains exposent à de multiples risques d'éboulements, d'effondrements, d'affaissements qu'il convient de prévenir par la mise en œuvre de soutènements adaptés à la nature et à la tenue du terrain et des dispositions (épaisseurs minimales et revêtements) garantissant leur efficacité et contrôlés régulièrement une fois les travaux en cours.
La bonne adéquation du soutènement aux conditions géologiques, hydrogéologiques et géotechniques rencontrées est réalisée à partir des données recueillies avant le début du chantier, puis au fur et à mesure de son avancement grâce aux auscultations du terrain et des soutènements par des constats ou des mesures de déformation des parois.
Les tunneliers modernes représentent un fort élément de sécurisation des conditions d'intervention sous terre, en disposant les voussoirs au fur et à mesure du creusement qui forment la voûte, et présentent l'avantage de constituer à la fois le soutènement et le revêtement définitif du tunnel.
Le soutènement et le revêtement des travaux souterrains fait l'objet des articles suivants du code du travail :
Article R4534-40
Dans tous les ouvrages souterrains, les risques d'éboulement ou de chutes de blocs sont prévenus, selon des modalités appropriées à la hauteur de l'ouvrage : 1° Soit au moyen d'un soutènement appuyé ou suspendu et d'un garnissage approprié à la nature des terrains ; 2° Soit grâce à la surveillance, au sondage et à la purge méthodique des parements et de la couronne.
Article R4534-41
Les parois des puits et des galeries souterraines, le toit de ces dernières, ainsi que les travaux de consolidation réalisés ou les dispositifs de soutènement mis en place, sont examinés : 1° A la reprise de chaque poste de travail, sur toute la hauteur des puits et sur toute la longueur des galeries ; 2° Après chaque tir de mine, sur une longueur de 50 mètres au moins en arrière du front de tir. Ces examens sont réalisés par une personne compétente choisie par l'employeur. Le nom et la qualité de cette personne sont consignés sur le registre de sécurité.
Article R4534-42
Lorsqu'un puits ou une galerie souterraine sont destinés à recevoir un revêtement maçonné ou bétonné, les éléments du dispositif de soutènement ne sont enlevés qu'au fur et à mesure de l'avancement des travaux et seulement dans la mesure où, eu égard à la stabilité du terrain traversé, cet enlèvement ne peut nuire à la sécurité des travailleurs. Des précautions similaires sont prises pour l'exécution de travaux d'abattage latéral ainsi que pour l'exécution de travaux de comblement. - La prévention des incendies et des explosions
Tout brûlage doit être interdit sur le site et il est également interdit de fumer à proximité des aires de stockage des hydrocarbures et des produits explosifs et les opérations de ravitaillement seront effectuées moteur éteint. Il faut stocker les plus faibles quantités de carburants et d'explosifs possibles car le risque d'incident ou d'accident croît avec la durée et le volume de stockage.
Les mesures concernant les explosifs sont rappelées dans le dossier de prescriptions :
- les règles de conservation, d'entreposage, de transport et de mise en œuvre des produits explosifs,
- les dispositions à prendre vis-à-vis des produits explosifs détériorés, suspects ou périmés,
- les règles relatives à l'évacuation et à la mise à l'abri du personnel et à la garde des issues pendant le tir,
- la conduite à tenir en cas d'incendie et les règles de traitement des ratés de tirs.
Les moyens de secours et de lutte contre l'incendie doivent être particulièrement adaptés et régulièrement contrôlés, avec des plans d'évacuation et des exercices d'application fréquents, et un matériel de lutte contre l'incendie doit être réparti judicieusement sur toute l'étendue du chantier souterrain.
Il faut vérifier la bonne marche et le bon état des matériels et des circuits électriques. Les étincelles, arcs et échauffements anormaux provoqués par les moteurs et appareillages électriques en fonctionnement peuvent déclencher la catastrophe.
Il convient d'utiliser de l'appareillage électrique conçu pour atmosphères dangereuses afin de prévenir que le matériel, y compris l'éclairage, soit à l'origine d'un incendie ou d'une explosion.
La protection contre les contacts avec les masses mises accidentellement sous tension est obtenue par un dispositif de coupure automatique en cas de défaut d'isolement.
Il est fortement recommandé de placer des explosimètres dans les zones de réception / manutention / stockage / expédition.
Dans le domaine des atmosphères explosives (ATEX), des normes européennes fixent le cadre de travail des industriels et des installateurs. Tout site de type ATEX doit être équipé avec du matériel certifié, avec des enveloppes antidéflagrantes (disjoncteurs, dispositifs d'éclairage antidéflagrants). - Un plan de prévention pour la sous-traitance
La réglementation régissant l'entreprise extérieure est édictée dans le décret de février 1992 (prescriptions particulières d'hygiène et sécurité applicables aux travaux effectués par une entreprise extérieure) et fixe le cadre juridique de la coopération, lors de la préparation de l'intervention de sous-traitance sur site, pour établir les modes opératoires en commun, le plan de prévention avec une analyse partagée des risques, et pour adopter des mesures de prévention dont le chef de chantier assure la coordination générale. Le but est de prévenir les risques liés à l'interférence entre les activités. - Le respect des règles d'hygiène
Des lavabos, postes de rinçage oculaire et des douches de sécurité doivent se trouver à proximité des postes de travail.
Celles-ci permettent les mesures d'hygiène générale : lavage des mains fréquent avec moyens adaptés, douche en fin de poste...
Le personnel doit avoir à sa disposition des vestiaires et des sanitaires correctement équipés et en nombre suffisant. Des vestiaires doubles doivent être mis à la disposition des travailleurs : l'entreposage des tenues de travail doit avoir lieu à l'abri de la poussière (le rangement des tenues de ville et des tenues de travail doit être séparé).
Les postes de rinçage oculaire et les douches de sécurité doivent permettre d'ôter les projections de poussières ou autres corps étrangers dans les yeux. - Le port d'équipements de protection individuel adéquat
Les équipements de protection individuelle sont nécessaires pour réduire le risque d'exposition non totalement éliminé par les mesures de protection collectives précédentes : gants de manutention, vêtements de protection, chaussures de protection et lunettes de sécurité, casque équipé d'une visière intégrée pour protéger les yeux, protecteurs auditifs.
Les travailleurs en milieux confinés doivent être équipés de vêtements de protection qui dépendent de leurs fonctions, dont des combinaisons ininflammables, bottes et cuissardes en milieu humide.
Les chaussures doivent être antidérapantes et pourvues d'une bonne isolation thermique.
Tout travailleur amené à se déplacer sur les voies et tout conducteur d'engins doit être porteur d'un gilet de haute visibilité (bandes rétro-réfléchissantes).
La manipulation et l'épandage de certains produits nécessite le port de gants adaptés au produit chimique.
Une mesure de prévention comme le port d'une ceinture de maintien lombaire, peut permettre d'éviter ou de limiter l'apparition des lombalgies chez les conducteurs d'engins (qui sont reconnues comme maladies professionnelles).
En cas d'urgence ou pour des travaux exceptionnels d'entretien de courte durée, si les systèmes de ventilation ou d'aspiration ne suffisent pas à empêcher l'accumulation de poussières, un appareil de protection respiratoire adéquat doit être fourni pour éviter l'exposition à une concentration élevée : masque anti-poussière FFP2 ou à cartouche FFP3 avec un filtre adapté, selon le niveau de l'empoussièrement.
Des protections auditives sont indispensables pour réduire les nuisances sonores : des bouchons d'oreille peu encombrants et peu gênants, sont recommandés pour un port en continu. - La surveillance médicale
Pour les travailleurs exposés à la poussière, il faut réaliser des visites médicales régulières :
- Tests respiratoires (spiromètre) à l'embauche pour détecter une déficience des fonctions pulmonaires et tous les 2 ans pour dépister l'apparition des troubles respiratoires.
- Radiographie thoracique si nécessaire, épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) conseillées,
- Il faut établir en collaboration avec le Médecin du Travail, une fiche individuelle d'exposition par salarié et tenir à jour une liste du personnel exposé.
Les salariés exposés aux agents biologiques, aux agents chimiques dangereux, au bruit sont soumis à une surveillance médicale renforcée.
Les vaccinations suivantes sont recommandées, après avis du Médecin de Prévention :
- Hépatite A et B.
- Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite.
- Leptospirose.
- Typhoïde. - La formation et l'information du personnel
La formation, par un organisme agréé, sur les dangers du travail souterrain et sur les moyens de se protéger, est indispensable : par exemple, informer sur le risque potentiel de maladies pulmonaires et sur les moyens de les prévenir, savoir utiliser les E.P.I adéquats, formation aux premiers secours et incendie, formation PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique) ...
Plus particulièrement,
- Pour la conduite d'engins :
- Les mesures de formation relative à l'utilisation des équipements de travail mobiles automoteurs (Code du Travail R.223-13-19) impose une obligation de formation au personnel susceptible de les conduire et une aptitude médicale. Le Code du travail fait obligation de délivrer une autorisation de conduite au personnel pour tous les engins de chantier mobiles à conducteur porté : en effet, le chef d'établissement doit se conformer aux obligations en matière de contrôle de connaissances et savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité (art R 233-13-19).
La délivrance d'autorisation de conduite est conditionnée par la réussite au test d'évaluation, sanctionnée par le Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité (CACES). Ces contrôles sont réalisés par des testeurs qui appartiennent à des organismes agrées ; la qualification de ces organismes et le contrôle de leurs prestations sont confiés à des organismes conventionnés par la CNAMTS et accrédités par le COFRAC.
L'activité de conducteur d'engins nécessite une formation spécifique pour chaque type de machine et c'est pourquoi il existe différents types de CACES.
Des stages de perfectionnement à la conduite permettent de maintenir les aptitudes à bon niveau. - Pour le personnel de la sous-traitance :
La formation immédiate et la sensibilisation rapide à la sécurité spécifique au site est fondamentale pour un salarié de la sous-traitance afin qu'il adapte tout de suite son comportement, ses modes opératoires et sa protection individuelle face aux risques de l'entreprise et aux risques du poste de travail. Cette formation doit être dispensée de manière systématique aux salariés mis à disposition par une entreprise sous-traitante, lors de leur accueil sur le chantier. Cette formation d'accueil est imposée par la législation, dispensée sur les lieux de travail et pendant le temps de travail.
Février 2013
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16/07/2020
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